Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KASS PAS LA TETE
ANY WEAR, SARL

Numéro de dépôt :
3862911
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
KASS PAS LA TETE de ANY WEAR

Présentation de la marque KASS PAS LA TETE

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANY WEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KASS PAS LA TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANY WEAR domicilié(e) 62 rue de Bretagne - 98835 - DUMBEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme LALLEMANT domicilié(e) 62 rue de Bretagne - 98835 - DUMBEA - France.

La marque KASS PAS LA TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASS PAS LA TETE est expirée depuis le 30 septembre 2021.

ANY WEAR a également déposé les autres marques suivantes : ETIK


ANY WEAR, SARL - 62 rue de Bretagne - 98835 - DUMBEA - France


Jérôme LALLEMANT - 62 rue de Bretagne - 98835 - DUMBEA - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.